Mentions légales
1- Informations éditeur
Ce présent site est édité par :
Les Argonautes Éditeur
Forme juridique : SAS
Adresse du siège social : 8 rue du Prieuré, 78100 Saint-Germain-en-laye
Montant du capital social : 20 000,00€
Email : lesargonautes[@]les-archives.fr
Téléphone : 06 30 73 86 04
Webmaster : Katharina Loix van Hooff katharina.loix[@]les-archives.fr
Développeur : Mel Rigneau, Matthieu Jeangeorges ( Key Idea Studio | https://keyidea.studio )
Hébergeur : o2switch
2- Utilisation du Site et responsabilité
Nous nous efforçons de mettre à jour le contenu du Site et de délivrer aux Utilisateurs des informations exactes. Néanmoins, l’Utilisateur sait que les transmissions de données et d’informations sur Internet ne bénéficient que d’une fiabilité technique relative, celles-ci circulant sur des réseaux de nature très hétérogène. Toute utilisation du Site non conforme à son esprit original et toute violation des présentes stipulations pourront donner lieu à l’application des peines pénales et civiles prévues par la loi.
3 – Propriété intellectuelle
Le Site, son contenu, son design, son interface utilisateur et les logos de la Société sont la propriété intellectuelle de la Société ou de ses concédants et partenaires commerciaux. Les bases de données mises en œuvre sur le Site sont la propriété de la Société ou de tiers et sont protégés par le droit d’auteur et par le droit reconnu au producteur de bases de données.
4- Informations techniques
Conception et réalisation du Site par
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu de ce site (couvertures, dessins, photographies, textes, vidéo, etc.), ainsi que tous les éléments du code source, relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des Argonautes.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Base de données
Conformément aux dispositions de la loi 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, Les Argonautes est producteur et propriétaire des bases de données composant le site.
En accédant à www.les-archives.fr, l’utilisateur reconnait que les données le composant sont légalement protégées, et, conformément aux dispositions de la loi du 01/07/98, il lui est interdit notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.
Description des services fournis
Le site www.les-archives.fr a pour objet de fournir une information concernant les activités de la société ainsi que concernant la production littéraire européenne plus générale en traduction française. Toutes les informations proposées sur le site sont données à titre indicatif, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer.
Des procédures pénales pourront être engagées par Les Argonautes contre l’utilisateur qui ne respecterait pas ces dispositions.